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Réunion du conseil municipal du 08/12/2021

Liste des participants

  • Absents : Mesdames Aurore Sicre et Stéphanie Villa
  • Présents : tous les autres.

Compte rendu

  • Le compte rendu du précédent conseil municipal n'a pas été envoyé.
  • Le compte rendu officiel sera placé ici quand il sera disponible

Mes notes

Boulangeries

  • Un repreneur a été trouvé pour la boulangerie de Saint Julia. On espère un aboutissement prochain. Les discussions sont toujours en cours avec le notaire pour préparer les actes, et pour trouver un logement.
  • La boulangerie de Montégut, n'a pas encore de gérant.

Points administratifs

  • Les point suivants ont été votés : Souscription d'un contrta d'assurance pour payer le salaire des employés malades auprès de l'assurance conseillée par le centre de gestion. Les agents ont un contrtat pour 1607 heures (ce qui voté ou pas, est de toute façon vrai). Le calcul des primes Voir le calcul RIFSEEP.
  • Les déclarations de location temporaire de logement (type Air B&B) devront être faites en ligne et plus sur papier.

Demandes de subventions

  • Dans le meilleur des cas, si l'état, la région et le département, subventionnent les projets il doit rester au minimum 20% du montant à la charge de la commune.
  • Ceci signifie que la partie disponible du budget de la commune, ce qui reste après les frais de fonctionnement, et les remboursements d'emprunt peut permettre des investissements (ou des dépenses) 5 fois plus importantes, si elles sont financées à 80%). A l'inverse une commune surendettée ne pourrait plus être subventionnée puisqu'elle ne pourrait pas autofinancer les 20% exigés.
  • La TVA peut être ignorée dans les calculs, puisqu'elle est en grande partie remboursée et que les subventions sont calculées par rapport au hors taxe

Tennis et terrain de sport

Calculs de la subvention demandée

  • Ce projet comprend l'installation d'un terrain pour le hand et le basket avec les buts multisports déjà acquis par la mairie. (Voir lignes 3 et 4).

La mare (et embellissement du village)

calculs des demandes de subvention


Eglise, toiture, électricité

calculs des demandes de subvention

  • Les réparations de la toiture de l'église sont urgentes car les fuites endommagent le batiment et notamment les tableaux.
  • Les installations électriques de l'église sont aux normes conformément au rapport signé par Véritas. A l'exception d'un fil dénudé au sous sol et d'un seul globe manquant sur un éclairage.

Eglise, restauration de 3 tableaux

calculs des demandes de subvention

  • Voir Le projet de rénovation des tableaux de l'église, des amis du patrimoine de Saint Julia, et de la mairie (propriétaire de l'église et de son contenu)

Porte du couloir de la mairie

  • Cette porte permettra d'accéder à l'ancienne école, à La Récréation et à la cour de récréation.

calculs des demandes de subvention

Liens


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