Réunion du conseil municipal du 13/04/2023

• Actualités - Liste des conseils - Réunions précédente et suivante : 13/02/2023 - conseil SIVOM - Elections partielles - 13/04/2023 - 25/05/2023 - Questions en cours

• Les conseils municipaux sont publics, et on peut donc y assister.
• Présents : Clément BANQUET, Eric ESCAICH, Sandrine GUEGAN, Christian LAGENTE, Roland OLIVET, René ROBERT, Serge ROUQUET et Christine SIORAT qui a été invitée à participer au conseil.
• On démissioné du conseil : Aurore SICRE, Stéphanie VILLA-BONHOURE, Charles VAN DAELE, Camille CARRAT
• N'est jamais venue à aucun conseil : Aurore SICRE
• Public assistant au conseil : Georges P., Fabien P., Rosemary B., Stéphanie V., Bénédicte P., François S.

Convocation - Document provisoire reçu en préparation de ce conseil municipal

• Nous avons appris peu de temps avant ce conseil une importante augmentation de dépenses pour le SIVOM. Cette augmentation est la conséquence directe de changement d'organisation, avec des modifications des horaires et de la sous traitance. Ces modifications ont été décidées en 2021 et 2022. Les Dépenses du SIVOM passeraient de 41.000 € en 2019 à 86.222 € en 2023 (selon les chiffres d'un document provisoire ; chiffres difficiles à rassembler et donc susceptibles de corrections. Merci de bien vouloir communiquer toute erreur ou inexactitude).
• Le conseil municipal de Saint Julia n'avait pas été tenu informé des différentes décisions prises pour le SIVOM en 2021 et 2022. Nous avons appris cette augmentation des dépenses (environ 35%), que récemment, en recevant le dernier appel de fond rectificatif. Notre maire a indiqué que cette augmentation n'était pas supportable et qu'il voulait revenir en arrière pour les prochains exercices. (ce qui peut bien sûr être difficile, pour certains contrats ou accords déjà signés).

• Le budget n'a été présenté que pour quelques détails et au travers de deux lignes intitulées “divers” pour des montants de respectivement de 190.000 € et d'un peu plus de 100.000 €. C'est à dire que la dépense pour le SIVOM, l'une des plus importante, n'a pas été présentée.
• Il a été convenu que je pourrai me procurerai le grand livre et des documents nécessaires pour accéder aux informations qui n'ont pas été présentées. L'approbation du budget a été soumise au vote et a été votée à l'unanimité moins 1 voix.

• Le SIPOM, dont Serge R. est notre délégué, nous a présenté le budget, qui est en augmentation. Ce budget a été approuvé à une majorité des 24 communes, mais pas par 4 communes dont Saint Julia, Saint Félix et Revel. Un tableau des coût par commune a été montré .
• Ce coût (environ 40.000 € pour Saint Julia / précisions à suivre ici) est réparti en 3 partie à peu près égales :
  1. la collecte des ordures ménagères
  2. la capitation (définition : CAPITATION. n. f. Taxe par tête ; Sans doute est-ce le coût de la déchetterie calculé au prorata des nombres d'habitants ?).
  3. l'incinération

• A la fin de la séance, le public a été autorisé à poser des questions que l'on peut résumer ainsi :
  1. “Un certain nombre d'habitants de Saint Julia ne roulent pas sur l'or et ont des fins de mois difficiles, n'avez vous pas gâché l'argent de nos impôts ?”
  2. “On a l'impression que les conseillers n'ont pas lu le budget qu'ils ont approuvé ?”
  3. “Pourquoi avoir voulu se présenter comme conseiller municipal pour s'impliquer si peu sur l'opportunité et l'efficacité de nos dépenses ?”. La réponse du maire a été “mais nous avons été élus”.
  • L'ensemble des conseillers est resté à peu près silencieux, et la séance a été levée un peu avant minuit.