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documents:mairie:2026:deliberation:start

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Actualités - Le village - Documents - Associations - Consultations - Municipalité

 

Delibérations 2026

date du conseilN° délibération ordre du jour
20/03/2026PV Conseil municipal (document non encore validé)
:::2026/1 Election du maire
:::2026/2 Determination du nombre d'adjoints
:::2026/3 Election des adjoints du maire
:::2026/4 Délibération fixant les indemnités de fonction des élus
31/03/2026PV (absence de compte rendu, conseil à refaire ?) (document à ajouter ici)
:::2026/5 Délégations consenties au mairie par le conseil municipal
:::2026/6 Nomination des délégués auprès de Haute Garonne Environement
:::2026/7 Nomination des délégués auprès SDEHG
:::2026/8 Nomination des délégués auprès SMEA RESEAU 31
:::2026/9 Nomination du correspondant Défense
:::2026/10 Nomination du correspondant Sécurité
:::2026/11 Délégués auprès du centre communal d'action sociale
:::2026/12 Délégués auprès du SIVOM des 5 Clochers
:::2026/13 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
28/04/2026PV (absence de compte rendu, conseil à refaire ?) (document à ajouter ici)
:::2026/15 Approbation du CFU Lotissement
:::2026/16 Approbation du CFU Communal
:::2026/17 Affectation du résultat 2025
:::2026/18 Vote des taux TBF, TFNB, TH, CFE 2026
:::2026/19 Choix de l'entreprise pour réfection des toitures et panne sablière de la salle des fêtes (document à ajouter ici)
?2026/20 Délibération vote du budget primitif 2026
02/06/2026PV Conseil municipal (document non encore validé)
05/06/2026PV Conseil municipal (document non encore validé)
22/09/2026PV Conseil municipal (document non encore validé)

date du conseilN° délibération ordre du jour
20/03/2026PV Conseil municipal (document non encore validé)
:::2026/1 Election du maire
:::2026/2 Determination du nombre d'adjoints
:::2026/3 Election des adjoints du maire
:::2026/4 Délibération fixant les indemnités de fonction des élus
31/03/2026PV (absence de compte rendu, conseil à refaire ?) (document à ajouter ici)
:::2026/5 Délégations consenties au mairie par le conseil municipal
:::2026/6 Nomination des délégués auprès de Haute Garonne Environement
:::2026/7 Nomination des délégués auprès SDEHG
:::2026/8 Nomination des délégués auprès SMEA RESEAU 31
:::2026/9 Nomination du correspondant Défense
:::2026/10 Nomination du correspondant Sécurité
:::2026/11 Délégués auprès du centre communal d'action sociale
:::2026/12 Délégués auprès du SIVOM des 5 Clochers
:::2026/13 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
28/04/2026PV (absence de compte rendu, conseil à refaire ?) (document à ajouter ici)
:::2026/15 Approbation du CFU Lotissement
:::2026/16 Approbation du CFU Communal
:::2026/17 Affectation du résultat 2025
:::2026/18 Vote des taux TBF, TFNB, TH, CFE 2026
:::2026/19 Choix de l'entreprise pour réfection des toitures et panne sablière de la salle des fêtes (document à ajouter ici)
?2026/20 Délibération vote du budget primitif 2026
02/06/2026PV Conseil municipal (document non encore validé)
05/06/2026PV Conseil municipal (document non encore validé)

documents/mairie/2026/deliberation/start.1791043196.txt.gz · Dernière modification : 2026/10/03 15:59 de rol
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