Réunion du conseil municipal du 14/11/2024

Actualités - Liste des conseils - Réunions précédente et suivante : 28/10/2024 - 14/11/2024 - 12/12/2024
Les conseils municipaux sont publics, et on peut donc y assister.
Présents : Éric ESCAICH, Sandrine GUEGAN, Roland OLIVET, Serge ROUQUET, Clément BANQUET, Rosemary BESSON, Benoît DELORD, Séverine CARRAT, Khaled FEZZANI, Georges PEYSSOU
Public assistant au conseil : Marc et Nathalie V.
convocation : Convocation
Compte rendu officiel : (à suivre …?)
Eléments communiqués avant le conseil : Renouvellement contrat d'achat avec le SDEHG - Lettre de CDG31 au sujet de l'IRCANTEC - Lettre de CDG31 au sujet de la CNRACL
Résumé (personnel) :

Peu de sujets intéressant à l'ordre du jour, qui concerne surtout des reconductions de l'existant :
- rien à signaler sur le rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) qui a été validé comme tous les ans.
- l'application des 1607 heures de travail pour les fonctionnaires territoriaux vise l'annulation des conventions particulières dans certaines localité. On ajuste le jour férié à ajouter aux durées de travail. Ici pas de changement, on a admis que cela correspondait à 2 minutes de plus tous les jours de l'année, ce qui est sans doute déjà effectué.
- On a reconduit les contrats d'assurances pour les salaires des employés qui seraient malades.
- Pour l'électricité, on ne s'occupe pas de l'appel d'offre du SDEHG puisque notre commune est resté au tarif réglementé.
- On va signer la convention de SIVOM qui est déjà appliquée depuis un bon moment.

Après une longue discussion nous avons abordé les questions diverses :
- Chauffage de la mairie : Le maire nous informe qu’une étude du PETR conseille à la mairie d’installer un poêle à pellets au lieu d’un chauffage au mazout. Bizarre, rien sur les simples vitrages ?

Panneaux photovoltaïques : Un projet d’installation de panneaux photovoltaïques pour la mairie et/ou pour l’église, a été envisagée. Certains estiment que ce projet est voué à l'échec en raison de l'opposition de l'ABF (Architecte des Bâtiments de France), et qu'il ne faut pas contrarier ce dernier. Tandis que d'autres jugent qu'il s'agit d'une initiative rationnelle et conforme aux objectifs nationaux, et qu'elle mérite d'être défendue. Il n’y a pas eu de décision à ce stade.
Éclairage nocturne de la D47. Les dépenses liées à l’électricité de la mairie s’élèvent à environ 5 000 € par an, tandis qu’environ 2 500 € sont consacrés au seul éclairage nocturne de la D47, qui se compose de 17 lampadaires de 250W (estimation). Cette situation perdure depuis la construction de l’école, mais a été formellement identifiée et présentée au conseil municipal le 7 décembre 2022, cette dépense étant à peu près égale à ce que rapporte la dernière augmentation d’impôt décidée le 11 avril 2024. Il existe un consensus sur la nécessité d’installer un programmateur pour gérer l’éclairage de cette ligne de lampadaires. C'est ce que l'on dit depuis 2 ans, mais la majorité des conseillers souhaite prolonger cette situation en attendant la mise en place de ce programmateur.
Et aussi : Le nouveau conseil a souhaité créer des commissions qui organisent des réunions. Un bulletin municipal est en préparation. Un diagnostic financier a été demandé à Monsieur Bernard Seguin, qui était déjà venu au conseil municipal du 11/04/2024 ou avait été décidée une hausse des impôts. Voir d'autres détails sur le compte rendu officiel.